Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORENILLE
Numéro de dépôt :
938696
Date de dépôt :
03/11/1975
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque MORENILLE
Déposée le 3 novembre 1975 par monsieur Landrivon (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « MORENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MORENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MORENILLE est expirée depuis le 3 novembre 1985.
Landrivon (Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488